Les déclarations de travaux ou de permis de construire peuvent désormais être
saisies directement en ligne en cliquant ici sur le site du Grand Besançon (GNAU)
Tout savoir sur les démarches à effectuer
Dossier
Déchets
Vérifié le 14/04/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets générés par un particulier sont de multiples sortes. Il y a notamment les ordures ménagères recyclables ou non recyclables (restes alimentaires, emballages, ...), les encombrants (déchets volumineux), les déchets d'équipements électriques et électroniques (appareils électriques), les déchets verts (issus du jardin), ... Vous pouvez vous en défaire à la condition de respecter les règles de tri et de collecte propres à chaque type de déchets.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Logement
Pour en savoir plus
-
Se passer des produits toxiques à la maison et au jardin
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Comprendre les symboles inscrits sur les flacons et emballages
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Quels plastiques sont recyclables ?
Institut national de la consommation (INC)
-
Quels papiers sont recyclables ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Stop Pub : réduire les prospectus dans sa boite aux lettres
Ministère chargé de l'environnement
-
Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Site : Je donne mon téléphone.fr
Ecosystem
-
Exemples de déchets d'équipements électriques et électroniques
Ecologic
-
Dans quel bac jeter les papiers à recycler ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
Procédure
Vous pouvez passer en mairie pour obtenir les formulaires adéquats ou les télécharger sur internet.
- Les demandes de travaux sont à déposer en mairie ou saisies directement en ligne
- La délivrance du récépissé de dépôt marque le début de la procédure d’instruction du dossier.
Pour vous aider dans vos démarches, vous pouvez faire appel au Service Autorisation du Droit des Sols (ADS) du Grand Besançon.
Un instructeur vous accueille lors des permanences de secteur tous les Mercredis de 9 heures à 12 heures, à la mairie de MISEREY-SALINES les semaines impaires et à la mairie de DEVECEY les semaines paires.